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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 17 juin 2019

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Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 17 juin 2019 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances

1.Election d’un président de séance – article L.2121-14 du CGCT

2.Comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes (Eau et Assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilôt Paulet, Ilôt de la Cité, Lotissement Sous l’Ogelière et Lotissement Les Grillotières II)

3.Comptes administratifs 2018 : budget principal et budgets annexes (Eau et Assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilôt Paulet, Ilôt de la Cité, Lotissement Sous l’Ogelière et Lotissement Les Grillotières II)

4.Affectation des résultats 2018 : Budget principal, Eau et assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilot Paulet et Ilot de la Cité, Lotissements Sous L’Ogelière et Les Grillotières II

5.Décisions budgétaires modificatives

6.Attribution des subventions aux associations

Administration générale

7.Composition du conseil communautaire de la CCMP fixée dans le cadre d’un accord local

Culture – Sport

8.Association A.M.D. : Convention de partenariat - stage de perfectionnement instrumental

9.Piscine : Convention de mise à disposition   Urbanisme – Assainissement - Bâtiment

10.Lotissement Sous l’Ogelière : Promesse de vente lot n°7

11.Très Haut Débit : Participation de la commune aux extensions du réseau fibre optique

12.Syndicat des Trois Rivières : Convention d’occupation pour l’implantation d’une station de mesure

13.Adduction eau potable : Conventions de servitude de passage

14.Convention avec Colombier : Fourniture d’eau potable en gros

15.EPORA : Convention opérationnelle pour le site de l’Ebenoïd

16.Extension du réseau d’eau potable – secteur n°2 : Attribution du marché de travaux

Compte-rendu des décisions prises, par le maire, par délégation du Conseil Municipal.

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