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Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 05 décembre 2017

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Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 05 décembre 2017 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances :

1. Délibérations modificatives budgétaires 2017 - Budget principal et budgets annexes

2. Attribution d’une subvention au Tennis Club

3. Tarifs communaux

Administration Générale :

4. SOLIHA : Convention de partenariat pour des actions de formation/sensibilisation

5. Convention avec l’Agence Nationale des Titres Sécurisés

Personnel :

6. Nouvelle organisation des services techniques

7. Education Nationale : Convention pour l’organisation des activités physiques et sportives

8. Centre de Gestion de la Loire : avenant à la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL

9. Centre de Gestion de la Loire : convention d’adhésion - surveillance et prévention médicale professionnelle

Education - Jeunesse - Sport :

10. Détermination des frais de scolarité 2016-2017

11. Participation financière auprès de l’école privée Sainte-Anne pour 2016-2017

Urbanisme - Assainissement - Bâtiments :

12. Services de l’eau et de l’assainissement : choix entre gestion directe et gestion déléguée

13. Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine communal

Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal

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