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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 03 décembre 2018

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Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 03 décembre 2018 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances - administration générale - personnel :

1. Délibérations budgétaires modificatives 2018 : budget principal et budget annexe du PRL

2. Tarifs communaux 2019

3. Cité Nouvelle : garantie d’emprunts

Éducation – Jeunesse - sport :

4. Détermination des frais de scolarité 2017-2018

5. Participation financière auprès de l’école Sainte-Anne – année scolaire 2017-2018

6. Convention avec le Collège du Pilat : mise à diposition des ressources numériques

Urbanisme – Eau/Assainissement - Bâtiment :

7. Plan Local d’Urbanisme : débat sur le Projet d’aménagement et de développement durables

8. Itinéraire véloroute voie verte « Via Fluvia » : cession de parcelles à la Communauté de communes des Monts du Pilat

9. Centre Médico Social : résiliation du bail emphytéotique avec l’EHPAD

Vie associative :

10. Attribution des subventions aux associations

11. Convention avec la Classe 2021

Compte-rendu des décisions prises, par le maire, par délégation du Conseil Municipal.

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