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Rue Saint Trivier : Vente par adjudication

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Rue Saint Trivier : Vente par adjudication

La Commune de Bourg-Argental est propriétaire d’une parcelle de terrain cadastrée AS n°106, par incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal.

Par délibération en date du 8 février 2018, le Conseil municipal a approuvé la cession de cette parcelle, libre d’occupation, par voie d’adjudication publique.

Cette vente par adjudication vous intéresse : téléchargez le cahier des charges et ses pièces annexes et faites parvenir votre offre en mairie avant le vendredi 11 octobre 2019 15 heures.

Documents

Plan de masse cadastral
août 2019
PDF - 260.5 ko
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Plan de situation
août 2019
PDF - 389.7 ko
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Cahier des charges - vente par adjudication rue St Trivier
août 2019
PDF - 279.3 ko
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